Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS MESSAGERIE IMMEDIATE SECURISEE DE SANTE
M. MARC CONSTANT

Numéro de dépôt :
4236612
Date de dépôt :
27/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2025
MISS MESSAGERIE IMMEDIATE SECURISEE DE SANTE de MARC CONSTANT

Présentation de la marque MISS MESSAGERIE IMMEDIATE SECURISEE DE SANTE

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2015 par monsieur MARC CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS MESSAGERIE IMMEDIATE SECURISEE DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est monsieur MARC CONSTANT domicilié(e) 93 rue de Leval, 6 - 59249 - AUBERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC CONSTANT domicilié(e) 93 rue de Leval, 6 - 59249 - AUBERS - France.

La marque MISS MESSAGERIE IMMEDIATE SECURISEE DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS MESSAGERIE IMMEDIATE SECURISEE DE SANTE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.

MARC CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : Messagerie Immédiate Sécurisée de Santé , Espace Santé


M. MARC CONSTANT - 93 rue de Leval, 6 - 59249 - AUBERS - France


M. MARC CONSTANT - 93 rue de Leval, 6 - 59249 - AUBERS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 18 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696529 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-18

Inscription le 15 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723640 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-15

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de messagerie électronique.